Transformation du Centre de valorisation des déchets ménagers à Ivry/Paris XIII
Un site du

Mentions légales

Le présent site internet constitue un portail d’informations et de ressources sur le projet d’Ivry-Paris XIII. Ce site internet permet de consulter, librement et sans inscription des contenus numériques (textes, liens, images) relatifs au projet du Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers.

Le site est édité par :
Le Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers
86 rue Regnault, 75013 PARIS

Directeur de la publication :
Denis Penouel, Directeur général du Syctom

Le site internet est géré par :
PARIMAGE, agence de communication prestataire du Syctom – 22 rue Chauvelot, 75015 PARIS

Définitions

  • Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le site internet telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.
  • Utilisateur : le terme « Utilisateur » désigne un internaute qui fait usage du site internet à des fins de consultation ou de recherche.

La consultation du contenu de ce site internet vaut acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans les présentes mentions légales sous sa dernière version en ligne, le Syctom étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du projet d’Ivry-Paris XIII et aux lois et règlements en vigueur.

Propriété intellectuelle
l’ensemble du contenu présenté sur ce site internet est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé, ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation du Syctom.

Crédits photos : Syctom

Les liens hypertexte accessibles au cours de votre navigation sur ce site internet peuvent renvoyer vers d’autres sites internet dont Parimage n’est pas responsable. Les politiques de protection des données personnelles sur ces sites peuvent différer.