Le débat public de 2009

Fin 2008, le projet de transformation du centre d’Ivry-Paris XIII a fait l’objet d’une saisine de la CNDP, qui a estimé qu’un débat public animé par une Commission particulière du débat public (CPDP) devait être organisé sur le projet, considérant que :

  • la démarche suivie par le Syctom constituait un exemple d’intérêt national,
  • l’impact du projet sur l’aménagement du territoire était important,
  • l’incidence sur l’environnement était significative.

Du 4 septembre au 28 décembre 2009, près de 1 000 participant ont pris part aux 9 réunions publiques. 280 questions ont été posées et 15 cahiers d’acteurs ont été publiés. Tous les documents du débat public sont en ligne sur le site internet de la CPDP.

A la suite du débat public, la CPDP a présenté un compte-rendu et le Président de la CNDP a élaboré un bilan.

La délibération du Conseil municipal d'Ivry-sur-Seine suite au débat public (330,4 KiB) » Conseil municipal d'Ivry-sur-Seine - 15 avril 2010
Dossier du maître d’ouvrage (4,8 MiB) » Syctom – 2009
Bilan du Président de la CNDP (207,3 KiB) » CNDP – Février 2010
Compte-rendu de la CPDP (908,8 KiB) » CNDP – 2010
Etude de faisabilité : dossier de synthèse du groupement BERIM (1,2 MiB) » BERIM / S’PACE / Cabinet Merlin – Septembre 2008
Etude de faisabilité : dossier de synthèse du groupement Bonnard & Garden (4,9 MiB) » Bonnard & Gardel / DHA / TBF / Bio Logic – 2008
Etude de faisabilité : dossier de synthèse du groupement Girus (1,8 MiB) » Girus / Tiru Ingénierie / Daquin & Ferrière / Serge Eyzat – 2008
La décision de la CNDP d'organiser un débat public (497,3 KiB) » CNDP - 4 mars 2009

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