Les moyens d’information et d’expression

Le dossier d’enquête publique est le document de référence préparé par le maître d’ouvrage, le Syctom, et comprend l’ensemble des études réalisées…

Le dossier d’enquête publique

Le dossier d’enquête publique comprend deux sous-dossiers, le DDAE et le PC. Chacun de ces deux sous-dossiers comprend plusieurs tomes…

Une étape clé pour le projet

L’enquête publique permet aux citoyens de prendre connaissance du projet, de ses bénéfices, de ses effets sur le territoire, de son insertion et de toutes les études […]